Politique de Confidentialité

Mentions légales, politique de confidentialité et Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du site www.fasilacroquer.fr

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Présentation du site

Statut du propriétaire : Association loi 1901
Le Propriétaire est : Fa Si La Croquer, Chœur Fondant
Adresse postale du propriétaire : Mairie de Cabourg, Pôle Vie Associative, avenue de la Mer, 14390 Cabourg

Le Créateur du site est : Isabelle GEORGET
Le Responsable de la  publication est : Isabelle GEORGET
Contacter le responsable de la publication : isabelled.georget@laposte.net.
Le responsable de la publication est une personne morale

Le Webmaster est  : Isabelle GEORGET
Contacter le Webmaster :  isabelled.georget@laposte.net
L’hébergeur du site est : O2switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand,  joignable par téléphone au +33 4 44 44 60 40

Principe du site

Le site www.fasilacroquer.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site www.fasilacroquer.fr. Le site www.fasilacroquer.fr est mis à jour régulièrement par Isabelle GEORGET.
Isabelle GEORGET s’efforce de fournir sur le site www.fasilacroquer.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.fasilacroquer.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Accès aux services du site

Tout utilisateur ayant accès à internet peut accéder gratuitement et depuis n’importe où au site. Les frais supportés par l’utilisateur pour y accéder (connexion internet, matériel informatique, etc.) ne sont pas à la charge du site.

L’utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le site www.fasilacroquer.fr.

Tout usage du service par l’utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages, doit faire l’objet d’une indemnisation au profit du site www.fasilacroquer.fr.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Tous les droits de reproduction et de diffusion sont réservés.

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La demande d’autorisation peut être exprimée au travers de l’email de contact du site ou par courrier.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes, Cookies et traceurs

Le site www.fasilacroquer.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de Isabelle GEORGET. Cependant, Isabelle GEORGET n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
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